Interventions de Marc Laffineur
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Monsieur Dosière, je n'ai pas encore appelé d'amendement, et nous allons attendre naturellement l'arrivée du rapporteur
La parole est à M. Thierry Mariani, secrétaire d'État chargé des transports.
Sur l'article 4, je suis saisi d'un amendement n° 41. La parole est à M. René Dosière.
La parole est à M. Jean Auclair.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marguerite Lamour, pour exposer sa question, n° 1334.
Je suis saisi d'un amendement n° 128. La parole est à M. Jean-Paul Lecoq.
La parole est à M. Thierry Mariani, secrétaire d'État chargé des transports.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Marguerite Lamour.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Dominique Souchet, pour exposer sa question, n° 1340.
Je suis saisi d'un amendement n° 21. La parole est à Mme Muriel Marland-Militello.
La parole est à M. Thierry Mariani, secrétaire d'État chargé des transports.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Dominique Souchet.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Yannick Favennec, pour exposer sa question, n° 1339.
Sur l'article 5, je suis saisi d'un amendement n° 129, défendu par M. Jean-Paul Lecoq. (L'amendement n° 129, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
