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Je mets aux voix l'amendement n° 166 rectifié
Le vote sur l'amendement a commencé ; vous pourrez demander une suspension de séance après le vote. (Vives exclamations sur les bancs du groupe NC, SRC et GDR.) (Les amendements nos 166 rectifié et 47, successivement mis aux voix, ne sont pas adoptés.)
La parole est à M. Bernard Derosier, pour exposer sa question, n° 1319.
La parole est à M. François Sauvadet, pour un rappel au règlement.
Monsieur Derosier, il faudrait conclure, si vous avez l'intention de reprendre la parole après la réponse du ministre.
Le vote a déjà eu lieu. (Protestations sur les bancs des groupes NC, SRC et GDR.) La parole est à M. Alain Néri pour un rappel au règlement.
La parole est à M. le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative.
La parole est à M. François Sauvadet.
La parole est à M. Alain Vidalies, pour exposer sa question, n° 1317.
Monsieur Sauvadet, en tant que président de groupe, la moindre des choses serait que vous respectiez le règlement.
La parole est à M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire.
Ce n'est pas à vous de décider du résultat du vote.
La parole est à M. Alain Vidalies.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt et une heures cinquante-cinq, est reprise à vingt-deux heures.)
La séance est reprise.
La parole est à M. Paul Durieu, pour exposer sa question, n° 1329.
La parole est à M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire.
La parole est à M. Pascal Clément.
La parole est à M. Paul Durieu.
La parole est à M. Nicolas Dhuicq, pour exposer sa question, n° 1328.