Interventions de Marc Laffineur
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La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt-deux heures vingt, est reprise à vingt-deux heures quarante-cinq.)
La séance est reprise.
Il faut vraiment conclure.
Monsieur le secrétaire d'État, cela fait déjà huit minutes que nous consacrons à cette question. Or je vous rappelle que le temps global question et réponse ne doit pas dépasser six minutes.
La parole est à M. Jean Mallot.
Ce n'est pas du tout que le sujet n'intéresse pas. Du reste, c'est bien pour cela que je vous ai laissé parler bien plus que le temps imparti.
La parole est à M. Jean-Pierre Abelin, pour exposer sa question, n° 1313.
Nous en revenons à l'amendement n° 46 à l'article 5. La parole est à Mme George Pau-Langevin.
La parole est à M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Geneviève Colot, pour exposer sa question, n° 1338.
La parole est à M. le garde des sceaux.
La parole est à M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur.
La parole est à Mme Geneviève Colot.
La parole est à M. René Dosière.
La parole est à M. Jean-Charles Taugourdeau, pour exposer sa question, n° 1337.
La parole est à Mme Marie-Anne Montchamp, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale.
La commission a maintenu la suppression de l'article 5 bis.
Il faut conclure, madame la secrétaire d'État.
Sur l'article 6, je suis saisi d'un amendement n° 48. La parole est à M. René Dosière.
