Interventions de Marc Laffineur
23708 interventions trouvées.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à Mme la ministre.
Qu'en pensez-vous, monsieur le président de la commission ?
Nous allons suspendre la séance cinq minutes pour vous permettre de modifier cette rédaction.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-huit heures vingt-cinq, est reprise à dix-huit heures trente-cinq.)
La séance est reprise. La parole est à M. Didier Migaud, président de la commission des finances.
Je suis saisi d'un amendement n° 122 rectifié. La parole est à M. Lionel Tardy.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 347 du Gouvernement. La parole est à M. Éric Woerth, ministre du budget.
Quel est l'avis de la commission ?
Nous en venons à une série d'amendements rédactionnels, n°s 288, 287, 286 et 290, présentés par M. Gilles Carrez. (Les amendements, n°s 288,287, 286 et 290, acceptés par le Gouvernement, sont successivement adoptés.)
Je suis saisi d'un amendement n° 285. La parole est à M. Gilles Carrez.
Je suis saisi d'un amendement n° 329. La parole est à M. Gilles Carrez.
Je suis saisi d'un amendement n° 284. La parole est à M. Gilles Carrez.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement de précision de M. Gilles Carrez, n° 283. (L'amendement n° 283, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 324. La parole est à M. Charles de Courson.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
