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Nous en arrivons aux explications de vote sur la motion de renvoi en commission. La parole est à M. Bruno Le Roux, pour le groupe SRC.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Jean-Jacques Candelier.
La parole est à M. Yvan Lachaud.
Je vous en prie, mes chers collègues.
Seul M. Lachaud a la parole, monsieur Néri.
La parole est à M. Éric Ciotti.
La parole est à M. Patrick Lebreton.
Prochaine séance, mercredi 13 janvier, à quinze heures : Questions au Gouvernement. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 13 janvier 2010, à zéro heure quarante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales (nos 2060 et 2138). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de huit heures vingt-sept minutes pour le groupe UMP, onze heure...
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. Henri Jibrayel.
Je vous suspendre la séance pour cinq minutes.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt et une heures trente-cinq, est reprise à vingt-deux heures vingt-cinq.)
La séance est reprise. (Exclamations sur les bancs du groupe SRC.)
La parole est à M. François Brottes.
Monsieur Brottes, seule la présidence est apte à compter les minutes ! (Rires et exclamations sur les bancs du groupe SRC.) Dans les explications de vote sur la motion de renvoi en commission, la parole est à M. Henri Jibrayel, pour cinq minutes. (Vives protestations sur les bancs du groupe SRC.)
La parole est à M. François Brottes.
Monsieur Brottes, il ne vous aura pas échappé non plus que les cinq minutes en question étaient en réalité, comme tout à l'heure, les cinq minutes du président.
Dans les explications de vote sur la motion de renvoi en commission, la parole est donc à M. Henri Jibrayel.
La parole est à Mme Laure de La Raudière.