Interventions de Marc Laffineur
23708 interventions trouvées.
Sur le vote de la motion de renvoi en commission, je suis saisi par le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
La parole est à M. Daniel Paul.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur la motion de renvoi en commission. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 302 Nombre de suffrages exprimés 302 Majorité absolue 152 Pour l'adoption 130 Contre 172 (La motion de renvoi en commission n'est pas adoptée.)
La parole est à M. Patrick Roy.
Merci, monsieur Roy. Il ne vous aura pas échappé que ce n'était pas un rappel au règlement.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Jean Gaubert. (De nombreux députés du groupe UMP quittent l'hémicycle.)
Je vous en prie, monsieur Gaubert, allez-y !
La parole est à M. François Brottes. (Protestations sur les bancs du groupe UMP.)
C'est moi en effet qui préside, monsieur Brottes.
Monsieur Gaubert, si vous voulez bien poursuivre.
La parole est à M. François de Rugy.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
La parole est à Mme Laure de La Raudière.
La parole est à M. Michel Vergnier.
La parole est à M. André Gerin.
La parole est à M. Michel Diefenbacher.
La parole est à M. Dominique Souchet.
La parole est à Mme Catherine Coutelle.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
