Interventions de Marc Laffineur
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La parole est à M. Alain Néri qui, je l'espère, fera vraiment un rappel au règlement.
Cela n'avait toujours rien à voir avec un rappel au règlement.
Monsieur Brard, cela commence à bien faire !
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Une fois de plus, ce n'était pas un rappel au règlement.
Je suis saisi d'un amendement n° 54 rectifié. La parole est à Mme Aurélie Filippetti.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Valérie Fourneyron.
Permettez-moi de vous interrompre une seconde, ma chère collègue. Sur le vote de l'amendement n° 54 rectifié, je suis saisi d'une demande de scrutin public.
Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Veuillez poursuivre, madame Fourneyron.
Chacun a regagné sa place ?
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur l'amendement n° 54 bis. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 80 Nombre de suffrages exprimés 80 Majorité absolue 41 Pour l'adoption 14 Contre 66 (L'amendement n° 54 bis n'est pas adopté.)
Je suis saisi de quatre amendements, nos 197, 199, 198 et 200, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. Christian Hutin.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Aurélie Filippetti.
La parole est à Mme Valérie Fourneyron, pour soutenir l'amendement n° 199.
Quel est l'avis de la commission ?
