Interventions de Marc Laffineur
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Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite du projet de loi portant engagement national pour l'environnement. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Quel est l'avis de la commission des affaires économiques ?
Ce ne sera jamais que le cinquante-huitième ! (Sourires.)
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Claude Gatignol.
L'amendement est ainsi rectifié. (L'amendement n° 756, deuxième rectification, accepté par la commission et le Gouvernement, est adopté.)
La parole est à M. le rapporteur pour avis, pour soutenir l'amendement n° 742.
L'amendement n° 38 est défendu. (L'amendement n° 38, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
La parole est à Mme Martine Billard, pour défendre l'amendement n° 359.
Quel est l'avis de la commission des affaires économiques ?
La parole est à M. Philippe Tourtelier, pour soutenir l'amendement n° 826.
L'amendement n° 853 de M. Serge Poignant est rédactionnel. (L'amendement n° 853, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 619 et 788.
Quel est l'avis de la commission des affaires économiques ?
La parole est à M. Louis-Joseph Manscour, pour défendre l'amendement n°773.
Quel est l'avis de la commission des affaires économiques ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Philippe Tourtelier.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Retirez-vous votre amendement, monsieur Manscour ?
