Interventions de Marc Laffineur
23708 interventions trouvées.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
L'amendement n° 708 de M. Poignant est de coordination. (L'amendement n° 708, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Nous en venons à deux amendements, nos 109 et 615, pouvant être soumis à une discussion commune. Ces amendements sont défendus. (Les amendements nos 109 et 615, repoussés par la commission et le Gouvernement, et successivement mis aux voix, ne sont pas adoptés.)
Quel est l'avis de la commission du développement durable ?
Madame Marc, l'amendement n° 665 est-il est défendu ?
L'amendement n° 709 rectifié de M. Poignant est rédactionnel. (L'amendement n° 709 rectifié, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'amendement n° 1577, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de quatre amendements, nos 694, 618 rectifié, 789 et 695, pouvant être soumis à une discussion commune. Ces amendements sont défendus. (Les amendements nos 694, 618 rectifié, 789 et 695, repoussés par la commission et le Gouvernement, et successivement mis aux voix, ne sont pas adoptés.) (Les amendements nos 111, 617 rectifié,...
L'amendement n° 733 rectifié de M. Poignant est rédactionnel. (L'amendement n° 733 rectifié, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
La parole est à M. Jean Lassalle.
La parole est à M. Philippe Tourtelier pour défendre l'amendement n° 831. M. Philippe Tourtelier. Il est défendu. (L'amendement n° 831, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
La parole est à M. le ministre d'État pour soutenir l'amendement n° 748. M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État. Il s'agit de faire disparaître du texte le gage d'un amendement adopté. (L'amendement n° 748, accepté par la commission, est adopté.) (L'amendement n° 698, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.) (L'arti...
J'en viens à l'amendement n° 700.
La parole est à Mme Annick Lepetit.
La parole est à M. Yanick Paternotte.
La parole est à M. Jean-Paul Chanteguet.
Il ne s'agit pas d'un rappel au règlement. Votre intervention sera donc décomptée du temps de parole de votre groupe.
L'amendement n° 621 est-il défendu ?
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
La parole est à M. Claude Gatignol, pour défendre l'amendement n° 756 rectifié.
