Interventions de Marc Laffineur
23708 interventions trouvées.
Je suis saisi d'un amendement n° 592. La parole est à M. Philippe Duron.
La parole est à M. François Brottes, inscrit sur l'article 25 bis.
Quel est l'avis de la commission du développement durable ?
Nous en venons à l'amendement n° 752. La parole est à M. Claude Gatignol.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission des affaires économiques ?
La parole est à M. Jean-Paul Chanteguet.
La parole est à M. Michel Havard, inscrit sur l'article 26.
Je suis saisi de plusieurs amendements portant articles additionnels. Nous commençons par l'amendement n° 593. La parole est à M. Philippe Duron.
J'en viens aux amendements à l'article 26. La parole est à M. Philippe Tourtelier pour défendre l'amendement n° 833.
Quel est l'avis de la commission du développement durable ?
Quel est l'avis de la commission des affaires économiques ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marylise Lebranchu.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Catherine Coutelle.
La parole est à M. Michel Havard.
Je suis saisi de deux amendements, nos 521 et 522. La parole est à Mme Annick Lepetit.
La parole est à M. Philippe Tourtelier.
C'est parce qu'il est déjà treize heures, ma chère collègue ! (Sourires.)
