Interventions de Marc Laffineur
23708 interventions trouvées.
La parole est à M. Serge Letchimy.
La parole est à M. Jean-Paul Chanteguet.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Annick Lepetit.
La parole est à M. François Brottes.
Je suis saisi de quatre amendements, nos 556, 606, 557 et 607, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est àM. Daniel Paul, sur les amendements nos 556 et 557.
J'en viens à l'amendement n° 836. La parole est à M. Louis-Joseph Manscour.
La parole est à M. Yanick Paternotte, sur les amendements nos 606 et 607.
Quel est l'avis de la commission des affaires économiques ?
Quel est l'avis de la commission du développement durable ?
La parole est à M. François Brottes, pour défendre l'amendement n° 792.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission des affaires économiques ?
Je suis saisi d'un amendement n° 566. La parole est àM. Yves Cochet.
La parole est à M. Yanick Paternotte pour défendre l'amendement 608.
Quel est l'avis de la commission du développement durable ?
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-huit heures quarante, est reprise à dix-huit heures cinquante.)
La séance est reprise.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 44 rectifié, 46 rectifié et 658 rectifié. La parole est à M. Jean-Claude Mathis, pour soutenir l'amendement n° 44 rectifié.
