Interventions de Marc Laffineur
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La parole est à M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports.
Je suis saisi d'un amendement n° 613. La parole est à M. André Chassaigne.
Je suis saisi d'un amendement n° 517. La parole est à M. Jean-Louis Gagnaire.
Quel est l'avis de la commission des affaires économiques ?
Quel est l'avis de la commission du développement durable ?
Je suis saisi d'un amendement n° 693 rectifié. La parole est à M. Yves Cochet.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de plusieurs amendements portant articles additionnels après l'article 23. La parole est à M. Daniel Paul, pour défendre l'amendement n° 611.
Je suis saisi d'un amendement n° 516. La parole est à M. Philippe Duron.
Je suis saisi de deux amendements, nos 614 et 793, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 614 a été défendu. La parole est à M. François Brottes, pour soutenir l'amendement n° 793.
Quel est l'avis de la commission du développement durable ?
Quel est l'avis de la commission des affaires économiques sur ces deux amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Plusieurs orateurs sont inscrits sur l'article 16. La parole est à Mme Marie-Line Reynaud.
La parole est à M. François Brottes.
La parole est à M. Philippe Duron.
La parole est à M. François Brottes, pour défendre l'amendement n° 791.
La parole est à Mme Catherine Coutelle.
Quel est l'avis de la commission des affaires économiques ?
