Interventions de Marc Laffineur
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La parole est à M. Michel Piron, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 19.
La parole est à M. Serge Grouard, rapporteur de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 569.
La parole est à M. Serge Poignant, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à M. Benoist Apparu, secrétaire d'État chargé du logement et de l'urbanisme, pour donner l'avis du Gouvernement sur cet amendement.
Maintenez-vous votre amendement, monsieur Léonard ?
La parole est à M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports, pour donner l'avis du Gouvernement sur cet amendement.
La parole est à M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je suis saisi d'un amendement n° 104. La parole est à M. Jean Proriol.
Je suis saisi d'un amendement n° 583 rectifié. La parole est à Mme Jeanny Marc.
La parole est à M. Daniel Paul, pour soutenir l'amendement n° 626.
Quel est l'avis de la commission des affaires économiques ?
Quel est l'avis de la commission du développement durable ?
Quel est l'avis de la commission des affaires économiques ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 604. La parole est à M. Louis Guédon.
Maintenez-vous votre amendement, monsieur Proriol ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission du développement durable ?
Je suis saisi d'un amendement, de repli, n° 105. (L'amendement est retiré.)
Je suis saisi d'un amendement n° 25. La parole est à M. Jean-Louis Léonard.
