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23708 interventions trouvées.

La parole est à Mme Nadine Morano, secrétaire d'État chargée de la famille et de la solidarité.

La parole est à M. Apeleto Albert Likuvalu, pour exposer sa question, n° 1071, relative à la rénovation du lycée de Wallis-et-Futuna.

La parole est à M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État.

La parole est à M. Simon Renucci, pour exposer sa question, n° 1066, relative à la fermeture du centre régional des pensions de Corse.

La parole est à M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Éloge funèbre d'Arlette Franco ; Débat sur l'application de la loi relative à la modernisation de l'économie ; Débat sur les relations entre l'Union européenne et les pays d'Afrique, des Caraïbes et du pacifique. La séance est levée. (La séance est levée à dou...

La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)

La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)

La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi, adopté par le Sénat, portant engagement national pour l'environnement (n°s 1965, 2449, 2310, 2429). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de cinq heures cinquante et une minutes pour le groupe UMP, dont 494 a...

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi, adopté par le Sénat, portant engagement national pour l'environnement (nos 1965, 2449, 2429, 2310). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de cinq heures vingt-sept minutes pour le groupe UMP, dont 371 amendem...

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi adopté par le Sénat, portant engagement national pour l'environnement (nos 1965, 2449, 2429, 2310). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de 4 heures et 56 minutes pour le groupe UMP dont 319 amendements res...

Hier soir, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'article 10.

Ce matin, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'article 19 bis A.

Sur l'article 30 A, je suis saisi de deux amendements identiques, nos 732 et 785. La parole est à M. Yves Cochet, pour soutenir l'amendement n° 732.

Sur l'article 10, je suis saisi d'un amendement n° 19. La parole est à M. Jean-Louis Léonard.

La parole est à M. Philippe Tourtelier, pour défendre l'amendement n° 785.