Interventions de Marc Laffineur
23708 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Philippe Goujon.
La parole est à M. Christophe Caresche.
Je suis saisi d'un amendement n°210. La parole est à M. Jacques Valax.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. René Dosière.
Je suis saisi d'un amendement n° 254. La parole est à M. Dominique Perben.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Bernard Derosier.
Je suis saisi d'un amendement n° 194. La parole est à M. René Dosière.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. René Dosière.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi de réforme des collectivités territoriales. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la discussion du texte de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Grand Paris (n° 2547).
La parole est à M. Yves Albarello, rapporteur de la commission mixte paritaire.
