Interventions de Marc Laffineur
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M. Marcon a indiqué que l'amendement n° 286 était retiré.
Je donne la parole à Mme Françoise Briand, premier orateur inscrit sur l'article.
La parole est à Mme Élisabeth Guigou.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 90, 119 et 240. Madame Guigou, puis-je considérer que vous avez défendu l'amendement n° 119 ?
Monsieur Derosier ?
Nous sommes dans le débat, effectivement, sur les amendements que je viens d'appeler, qui sont identiques. Ma question n'était pas si stupide.
La parole est à M. Bernard Derosier, pour soutenir l'amendement n° 119.
La parole est à M. Albert Likuvalu, pour soutenir l'amendement n° 90.
La parole est à M. Marc Dolez, pour soutenir l'amendement n° 240.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Valérie Rosso-Debord.
La parole est à M. Patrick Roy.
La parole est à M. Bernard Derosier.
La parole est à M. Richard Mallié.
La parole est à M. Alain Cacheux.
La parole est à M. Jean-Louis Gagnaire.
La parole est à M. Jean-Pierre Grand.
Je suis saisi de deux amendements, nos 236 et 121 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Didier Gonzales, pour défendre l'amendement n° 236.
La parole est à M. Bernard Derosier, pour soutenir l'amendement n° 121 rectifié.
