Interventions de Marc Laffineur
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La parole est à M. Michel Hunault.
La parole est à M. Jean-René Marsac.
Je suis saisi d'un amendement n° 237 rectifié.
Je suis saisi d'un amendement n° 130. La parole est à Mme Marietta Karamanli.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Élisabeth Guigou.
La parole est à M. Patrick Roy.
Je suis saisi de trois amendements, nos 98, 419 et 290, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 98 et 419 sont identiques. La parole est à M. Albert Likuvalu, pour soutenir l'amendement n° 98.
La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement n° 419.
La parole est à M. Jérôme Bignon, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour soutenir l'amendement n° 290.
Je vous en prie, monsieur Marcon.
Je ne suis pas certain, monsieur Marcon, que vous puissiez retirer l'amendement n° 290 car celui-ci est présenté par M. Bignon au nom de la commission du développement durable. Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Louis Gagnaire.
La parole est à Mme Henriette Martinez.
La parole est à M. Philippe Vuilque.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Martial Saddier.
Je suis saisi d'un amendement n° 290. La parole est à M. Jérôme Bignon, rapporteur pour avis.
