Interventions de Marc Laffineur
23708 interventions trouvées.
La parole est à M. Serge Grouard.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Serge Grouard.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Je suis saisi d'un amendement n° 109 rectifié du Gouvernement. La parole est à M. le secrétaire d'État.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Gilles Bourdouleix , pour soutenir l'amendement n° 3.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Gilles Bourdouleix.
L'amendement n° 77 du rapporteur est rédactionnel. (L'amendement n° 77, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
L'amendement n° 76 du rapporteur est également rédactionnel. (L'amendement n° 76, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
L'amendement n° 77 du rapporteur est lui aussi rédactionnel. (L'amendement n° 75, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
La parole est à M. le secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement n° 110 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un amendement n° 101. La parole est à M. Pierre Gosnat.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
La parole est à M. Patrick Ollier, président de la commission des affaires économiques.
