Interventions de Marc Laffineur
23708 interventions trouvées.
Je suis saisi d'un amendement n° 443 rectifié. La parole est à M. René Dosière.
Volontiers.
Quel est l'avis de la commission sur les amendements nos 443 rectifié et 1517 ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jérôme Chartier.
Je mets aux voix l'amendement n° 1517, en rappelant que la commission y est favorable et le Gouvernement défavorable.
La commission y est donc très favorable. (Sourires.) (L'amendement n° 1517 est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 1269 rectifié.
Je suis saisi d'un amendement n° 1274.
Je suis saisi d'un amendement n° 1301.
En application des articles 101 et 119, alinéa 6, du règlement, le Gouvernement demande qu'il soit procédé à une seconde délibération de l'article 9. Celle-ci est de droit. Je rappelle que le rejet des amendements vaut confirmation de la décision prise en première délibération. La parole est à M. le ministre.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. le ministre.
Merci, monsieur le ministre. Je crois que chacun est sensible à vos remerciements. Je tiens à féliciter, à mon tour, tous les députés qui ont participé à ce débat. (L'amendement n° 1 est adopté.)
Nous avons achevé l'examen des articles du projet de loi de finances rectificative pour 2011. Je rappelle que la Conférence des présidents a décidé que les explications de vote et le vote, par scrutin public, auront lieu mardi 14 juin, après les questions au Gouvernement.
Prochaine séance, mardi 14 juin 2011 à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Cinq votes solennels sur : Le projet de loi de finances rectificative pour 2011 ; La proposition de loi visant à ouvrir le mariage aux couples de même sexe ; La proposition de résolution relative à la taxation des transactions financières ; La proposition d...
Monsieur le ministre de l'intérieur et des collectivités territoriales, nous reconnaissons tous le travail formidable effectué par les élus locaux. À ce propos, j'ai lu avec attention le programme socialiste pour 2012 (« Ah ! » sur les bancs du groupe SRC), en particulier le chapitre concernant les collectivités locales, dans lequel il est ques...
Monsieur le ministre, pouvez-vous nous indiquer quel est le bilan de l'action que le Gouvernement a menée, au cours des quatre dernières années, en direction des collectivités territoriales, sachant que des aides considérables ont été consacrées à la rénovation des quartiers et que les pôles d'excellence ruraux ont bénéficié de 630 millions ? (...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
