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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2011 (n°s 3406, 3503, 3501).

Cet après-midi, l'Assemblée a commencé l'examen des articles, s'arrêtant aux amendements n°s 504 à 523 à l'article 1er.

Je suis saisi d'une série d'amendements pouvant être soumis à une discussion commune : les amendements identiques nos 504 à 523, les amendements identiques nos 1233, 410 et 1497 rectifié, et l'amendement n° 358 rectifié. L'amendement n° 1233 fait l'objet d'un sous-amendement n° 1543 rectifié. Nous commençons par les amendements nos 504 à 523 ...

La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement n° 1233 de la commission des finances.

La parole est à M. Jean-Louis Borloo, pour soutenir l'amendement n° 1497 rectifié.

La parole est à M. Jean-Pierre Brard pour soutenir l'amendement n° 358 rectifié.

La parole est à M. Jérôme Cahuzac, président de la commission des finances pour présenter le sous-amendement n° 1543 rectifié.

La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission sur les amendements en discussion commune et le sous-amendement.

Étant donné l'importance du débat, je donnerai la parole aux inscrits, après quoi nous passerons au vote. Dans l'ordre s'exprimeront : M. Chartier, M. de Courson, M. Sauvadet, M. Tardy, Mme Génisson, M. Perruchot, M. Boisserie, M. Vigier, M. Jacob, M. Brard et M. Le Fur.

J'estime que le nombre de députés qui vont s'exprimer, onze, est déjà suffisamment important. Les cosignataires des amendements sont cent dix !

C'est bien eu égard à l'importance de la discussion que je vais donner largement la parole.