Interventions de Marc Laffineur
23708 interventions trouvées.
Accédez-vous à cette demande, monsieur Dionis du Séjour ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 50 et 61. La parole est à Mme Valérie Rosso-Debord, pour soutenir l'amendement n° 50.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour, pour soutenir l'amendement n° 61.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Madame Rosso-Debord, retirez-vous votre amendement ?
La parole est à M. Jean-Michel Clément pour soutenir l'amendement n° 10.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de trois amendements, nos 32, 53 et 63, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements, nos 53 et 63, sont identiques. La parole est à M. Marc Dolez, pour soutenir l'amendement n° 32.
La parole est à M. Jean-Pierre Marcon, pour soutenir l'amendement n° 53.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour, pour soutenir l'amendement n° 63.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Maintenez-vous cet amendement, mon cher collègue ?
L'amendement n° 32 est-il maintenu ?
Nous en venons donc à l'amendement n° 57.
La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 71.
La parole est à M. Marc Dolez, pour soutenir l'amendement n° 33. (L'amendement n° 33, repoussé par la commission et par le Gouvernement, n'est pas adopté.)
L'amendement n° 34 est-il également défendu, monsieur Dolez ?
