Interventions de Marc Laffineur
23708 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Je suis saisi d'un amendement n° 199 de M. Gilles Carrez, rapporteur général.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de deux amendements, nos 61 et 59 de M. Camille de Rocca Serra qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune.
La parole est à M. François de Rugy.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 200 du rapporteur général est rédactionnel. (L'amendement n° 200, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisi de deux amendements, nos 495 et 44, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Pierre-Alain Muet, pour présenter l'amendement n° 495.
La parole est à M. Jean-Claude Sandrier.
En donnant l'avis de la commission, le rapporteur général présentera l'amendement n° 44.
Quel est l'avis du Gouvernement sur les deux amendements ?
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. Jérôme Chartier.
La parole est à M. Michel Bouvard.
Il faut conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
La parole est à M. Jérôme Cahuzac, président de la commission des finances.
La parole est à M. François Baroin, ministre du budget.
L'amendement n° 362 a été défendu. (L'amendement n° 362, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
