Interventions de Marc Laffineur
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Ne perturbez pas M. Brard !
La parole est à M. Patrice Martin-Lalande.
Je suis saisi d'un amendement rédactionnel de M. le rapporteur général, n° 201. (L'amendement n° 201, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement rédactionnel de M. le rapporteur général, n° 182. (L'amendement n° 182, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Vous retirez donc les amendements nos 67 rectifié et 68, monsieur Martin-Lalande ?
Je suis saisi d'un amendement n° 46. La parole est à M. le rapporteur général.
J'allais vous proposer de vous rallier à l'amendement n° 151 deuxième rectification, dont vous serez cosignataire. Cela reviendra au même.
Je suis saisi d'un amendement n° 191. La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. Patrick Bloche.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 195. La parole est à M. le rapporteur général.
Il faut conclure, monsieur Bloche.
Je suis saisi d'un amendement rédactionnel de M. le rapporteur général, n° 192. (L'amendement n° 192, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 196. La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. François de Rugy.
Je suis saisi d'un amendement n° 47. La parole est à M. le rapporteur général.
Nous en venons aux amendements portant articles additionnels après l'article 14. Je suis saisi de trois amendements, nos 317, 299 et 438, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour soutenir l'amendement n° 317.
La parole est à M. Jean Launay, pour défendre les amendements nos 299 et 438.
La parole est à M. le rapporteur général.
