Interventions de Marc Laffineur
23708 interventions trouvées.
La parole est à M. Michel Herbillon.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Patrice Martin-Lalande.
Vous retirez l'amendement, monsieur Brard ?
La parole est à M. Patrick Bloche.
Je suis saisi d'un amendement n° 42, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 634. La parole est à M. le rapporteur général, pour présenter l'amendement.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le ministre, pour présenter le sous-amendement n° 634 et donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 42.
Quel est l'avis de la commission sur ce sous-amendement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. Jérôme Chartier.
La parole est à M. Nicolas Perruchot.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. Serge Poignant.
Le sous-amendement 503 tombe. Je suis saisi d'un amendement n° 565. La parole est à M. Serge Poignant.
Quel est l'avis de la commission ?
Il faut conclure, monsieur Chartier.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur général.
L'amendement est-il retiré, monsieur Poignant ?
