Interventions de Marc Laffineur
23708 interventions trouvées.
Pour la clarté des débats, monsieur le ministre, je demande que vos services écrivent le nouvel amendement, car ces modifications sont importantes.
La parole est à M. Michel Bouvard.
Je suis saisi d'un amendement n° 289. La parole est à M. Victorin Lurel.
La parole est à M. Jean Launay.
Je suis saisi de deux amendements, nos 465 et 285, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 285 fait l'objet d'un sous-amendement, n° 635. La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour présenter l'amendement n° 465.
La parole est à M. Victorin Lurel, pour présenter l'amendement n° 285.
La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
Le sous-amendement n° 635 est défendu, madame Taubira ?
La parole est à M. Jean-Claude Sandrier, pour soutenir l'amendement n° 321.
La parole est à M. Jean-Paul Chanteguet pour soutenir l'amendement n° 535.
La parole est à M. Pierre-Alain Muet pour soutenir l'amendement n° 434.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François de Rugy.
La parole est à M. Victorin Lurel.
La parole est à M. Lionel Tardy pour soutenir l'amendement n° 586.
Quel est l'avis de la commission ?
