Interventions de Marc Laffineur
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Je suis saisi de trois amendements, nos 237 rectifié, 350 rectifié et 347, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 237 rectifié et 350 rectifié sont identiques. La parole est à M. François de Rugy, pour soutenir l'amendement n° 237 rectifié.
La parole est à M. Pierre-Alain Muet, pour soutenir l'amendement n° 350 rectifié.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-sept heures, est reprise à dix-sept heures quinze.)
La séance est reprise. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Puis-je considérer, monsieur Muet, que l'amendement n° 347 est par là même défendu ?
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Christiane Taubira.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François de Rugy.
La parole est à M. Victorin Lurel.
Je suis saisi de trois amendements, nos 320, 301 et 343, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 301 et 343 sont identiques. La parole est à M. Jean-Claude Sandrier, pour soutenir l'amendement n° 320.
La parole est à M. Jean Launay.
La parole est à M. Pierre-Alain Muet, pour soutenir l'amendement n° 301.
La parole est à M. René-Paul Victoria.
Je précise que les amendements à l'article 13 ne tombent pas, car l'amendement n° 637 du Gouvernement sera le dernier. La parole est à M. Jérôme Cahuzac, président de la commission des finances.
La parole est à M. François de Rugy, pour soutenir l'amendement n° 343.
La parole est à M. François Baroin, ministre du budget.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
