Interventions de Marc Laffineur
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La séance est reprise. La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour soutenir l'amendement n° 448.
La parole est à M. Lionel Tardy pour soutenir l'amendement n° 580.
Il faut conclure, monsieur Brard !
La parole est à M. René-Paul Victoria pour soutenir l'amendement n° 91.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission sur ces trois amendements.
Je suis saisi de deux amendements, nos 351 et 430, pouvant être soumis à une discussion commune, portant articles additionnels après l'article 11. La parole est à M. Jean Launay pour défendre l'amendement n° 351.
La parole est à M. François de Rugy pour soutenir l'amendement n° 430.
Quel est l'avis de la commission ?
J'indique d'ores et déjà que l'Assemblée se prononcera par scrutin public sur les trois amendements identiques, n°s 283, 422 et 448. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, pour donner l'avis du Gouvernement sur ces...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jérôme Chartier.
La parole est à M. Jérôme Cahuzac, président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Serge Poignant.
La parole est à M. François de Rugy.
La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
La parole est à M. François de Rugy.
La parole est à M. le président de la commission, pour soutenir l'amendement n° 551.
