Interventions de Marc Laffineur

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1480 et 1516 rectifié. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement n° 1480.

La parole est à M. Nicolas Forissier, pour soutenir l'amendement n° 1516 rectifié.

Je suis saisi d'un amendement n° 1290.

Je suis saisi d'un amendement n° 1310. La parole est à M. René Dosière.

Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi d'un amendement n° 388. La parole est à Mme George Pau-Langevin.

Je suis saisi de vingt amendements identiques, nos 1173 à 1192. La parole est à Mme Aurélie Filippetti, pour soutenir l'amendement n° 180.

Je suis saisi d'un amendement n° 1275. La parole est à Mme Aurélie Filippetti.

Je suis saisi de vingt amendements identiques, nos 805 à 824. La parole est à M. René Dosière.

Quel est l'avis de la commission ?

Quel est l'avis du Gouvernement ?

Je suis saisi de vingt amendements identiques, nos 784 à 803.

Je suis saisi d'un amendement rédactionnel, n° 1327, du rapporteur général. Quel est l'avis du Gouvernement ?

Je suis saisi d'un amendement n° 1540. La parole est à M. le ministre.

Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi d'un amendement n° 1537 rectifié. La parole est à Mme Aurélie Filippetti.

Quel est l'avis de la commission ?

Quel est l'avis du Gouvernement ?

Je suis saisi d'un amendement rédactionnel, n° 1328, de M. Carrez. Quel est l'avis du Gouvernement ?

Je suis saisi d'un amendement n° 1268. La parole est à M. René Dosière.