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Quel est l'avis de la commission sur les amendements identiques ?
La parole est à M. le président de la commission des finances.
Quel est l'avis du Gouvernement sur ces amendements ?
La parole est à M. Christian Eckert.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur les amendements nos 724, 725, 728, 730, 731, 733 et 739. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 53 Nombre de suffrages exprimés 53 Majorité absolue 27 Pour l'adoption 19 Contre 34 (Les amendements identiques nos 724, 725, 728, 730, 731, 733 et 739 ne sont pas adoptés.)
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2011. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est reprise. Je suis saisi de deux amendements, nos 2 rectifié et 1499, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Michel Piron, pour soutenir l'amendement n° 2 rectifié.
La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement n° 1499.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Piron, êtes-vous sensible aux sirènes du lion qui va boire ? (Sourires.)
La parole est à M. le ministre.
Votre amendement est-il moins durable, monsieur Piron ? (Sourires.)
La parole est à M. le président de la commission des finances.
Je propose qu'après la séance, nous fassions un cours de littérature. (Sourires.) Monsieur le ministre ?...
Monsieur de Courson, retirez-vous votre amendement ?
Monsieur le ministre, je sais que tout l'hémicycle est impatient de savoir d'où est tiré votre citation. J'ai fait vérifier : c'est bien dans Booz endormi. (Applaudissements sur tous les bancs.) La parole est à M. Victorin Lurel.
La parole est à M. René Dosière.