Interventions de Marc Laffineur
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Il faut conclure.
Je suis saisi de deux amendements, nos 1392 et 1393, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 1392 est défendu. La parole est à M. Nicolas Forissier.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Le ministre a bien dit qu'il émettait un avis défavorable sur les deux amendements, mon cher collègue.
C'est M. Forissier qui a demandé la parole pour le défendre, et comme il en était le cosignataire, je la lui ai donnée. Il a en plus bien précisé qu'il parlait des deux amendements. Nous ne revenons pas sur ces amendements, monsieur de Courson.
Je suis saisi de deux amendements, nos 1464 et 1467, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Olivier Carré, pour soutenir l'amendement n° 1464.
La parole est à M. Nicolas Forissier, pour soutenir l'amendement n° 1467.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La commission et le Gouvernement sont-ils en désaccord, monsieur le rapporteur général ?
En conséquence, l'amendement n° 1464 tombe.
Je suis saisi d'un amendement n°1481. La parole est à M. Charles de Courson.
Je suis saisi d'un amendement n° 1479. La parole est à M. Charles de Courson.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un amendement n° 439. Pourriez-vous présenter en même temps le 440 rectifié, monsieur Lurel, puisqu'il s'agit d'un amendement de repli ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Victorin Lurel.
Monsieur Lurel, êtes-vous d'accord pour retirer l'amendement n° 339 au profit de l'amendement n° 440 rectifié ?
