Interventions de Marc Laffineur
23708 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Patrice Verchère, pour soutenir l'amendement n° 107.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Dominique Raimbourg, pour soutenir l'amendement n° 2.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la garde à vue. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
S'agissant du point 4 des conclusions relatif à la question des fuites de déchets hors des filières agréées, en particulier parce qu'elles peuvent être liées à des exportations clandestines vers des pays en développement, y a-t-il un moyen de savoir ce que cela représente ? Il doit être très difficile de disposer d'estimations pour ces filières...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi organique de M. François de Rugy et plusieurs de ses collègues relative à l'initiative législative citoyenne par droit de pétition selon l'article 11 de la Constitution (nos 2908, 2984). La parole est à M. François de Rugy, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, d...
Je vous prie de conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. le ministre chargé des collectivités territoriales.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Yves Cochet.
La parole est à M. Thierry Benoit.
La parole est à M. Charles de La Verpillière.
La parole est à M. Jacques Valax.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
Veuillez conclure.
Monsieur Valax, votre temps de parole est écoulé !
