Interventions de Marc Laffineur
23708 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Apeleto Albert Likuvalu, pour soutenir l'amendement n° 57.
Je suis saisi de quatre amendements, nos 136, 137, 149 et 84, pouvant être soumis à une discussion commune.
La parole est à M. Michel Vaxès, pour soutenir l'amendement n° 149.
La parole est à M. Frédéric Reiss, pour soutenir l'amendement n° 84.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Dominique Perben.
La parole est à M. Michel Hunault.
La parole est à M. Sébastien Huyghe.
La parole est à M. Dominique Raimbourg.
La parole est à M. Apeleto Albert Likuvalu, pour soutenir l'amendement n° 49.
Quel est l'avis de la commission ?
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité.
La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 226.
La parole est à M. Éric Straumann, pour soutenir l'amendement n° 111.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Noël Mamère, pour soutenir l'amendement n° 139.
Quel est l'avis de la commission ?
