Interventions de Marc Laffineur
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La parole est à M. Jérôme Cahuzac.
Je mets aux voix l'amendement n° 182. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je mets aux voix l'amendement n° 291 rectifié. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je mets aux voix l'amendement n° 258. (L'amendement n'est pas adopté.)
La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.
Ce soir, à vingt et une heures trente, troisième séance publique : Suite de la discussion des articles de la première partie du projet de loi de finances pour 2008, n° 189 : Rapport, n° 276, de M. Gilles Carrez, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heur...
La séance est reprise.
La Conférence des Présidents propose à l'Assemblée de suspendre ses travaux, en application de l'article 28, alinéa 2, de la Constitution : du vendredi 21 décembre 2007 au mardi 8 janvier 2008 ; pendant la campagne des élections municipales et cantonales, du samedi 9 février au dimanche 23 mars ; enfin, du samedi 19 avril au dimanche 2...
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi de finances pour 2008 (nos 189, 276). La parole est à M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique.
Vous avez la parole, monsieur Brard. (M. Jean-Pierre Brard s'exprime en anglais.)
Monsieur Brard, vos propos ne figureront pas au compte rendu car vous ne vous exprimez pas en français. La parole est à Mme la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi.
La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Je vous rappelle que nous sommes au Parlement français.
La parole est à M. Didier Migaud, président de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan.
Réunion du 16 octobre 2007 à 15h00 — Projet de loi de finances pour 2008, Exception d'irrecevabilité
J'ai reçu de M. Jean-Claude Sandrier et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une exception d'irrecevabilité déposée en application de l'article 91, alinéa 4, du règlement. La parole est à M. François de Rugy.
Réunion du 16 octobre 2007 à 15h00 — Projet de loi de finances pour 2008, Exception d'irrecevabilité
La parole est à M. le ministre.
Réunion du 16 octobre 2007 à 15h00 — Projet de loi de finances pour 2008, Exception d'irrecevabilité
Dans les explications de vote sur l'exception d'irrecevabilité, la parole est à M. Jérôme Chartier, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
Réunion du 16 octobre 2007 à 15h00 — Projet de loi de finances pour 2008, Exception d'irrecevabilité
Il va falloir conclure, monsieur Chartier !
Réunion du 16 octobre 2007 à 15h00 — Projet de loi de finances pour 2008, Exception d'irrecevabilité
La parole est à M. Jean-Pierre Brard pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
