Interventions de Marc Laffineur
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Réunion du 16 octobre 2007 à 15h00 — Projet de loi de finances pour 2008, Exception d'irrecevabilité
Il va falloir conclure, monsieur Brard.
Réunion du 16 octobre 2007 à 15h00 — Projet de loi de finances pour 2008, Exception d'irrecevabilité
La parole est à M. Charles de Courson, pour le groupe Nouveau Centre.
Réunion du 16 octobre 2007 à 15h00 — Projet de loi de finances pour 2008, Exception d'irrecevabilité
La parole est à M. Alain Claeys, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
Réunion du 16 octobre 2007 à 15h00 — Projet de loi de finances pour 2008, Exception d'irrecevabilité
Je mets aux voix l'exception d'irrecevabilité. (L'exception d'irrecevabilité n'est pas adoptée.)
Réunion du 16 octobre 2007 à 15h00 — Projet de loi de finances pour 2008, Exception d'irrecevabilité
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Réunion du 16 octobre 2007 à 15h00 — Projet de loi de finances pour 2008, Exception d'irrecevabilité
Monsieur Brard, nous avons voté, lors d'un Congrès du Parlement, en 1992, une modification de notre Constitution dont le premier alinéa de l'article 2 dispose que « La langue de la République est le français ». Il y a déjà eu de telles interventions dans notre assemblée, et mes prédécesseurs à cette place ont répondu de la même façon.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une question préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 4, du règlement. La parole est à M. Jérôme Cahuzac.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme la ministre.
Dans les explications de vote sur la question préalable, la parole est à M. Louis Giscard d'Estaing, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
La parole est à M. Patrick Roy, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
Monsieur Roy, il va falloir conclure.
La parole est à M. François de Rugy, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
Il va falloir conclure, monsieur de Rugy.
Veuillez conclure, monsieur de Rugy.
Veuillez conclure, monsieur de Rugy, s'il vous plaît !
Monsieur de Rugy
Je mets aux voix la question préalable. (La question préalable n'est pas adoptée.)
La suite de la discussion du projet de loi de finances est renvoyée à la prochaine séance.
Ce soir, à vingt et une heures trente, deuxième séance publique : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2008, n° 189 : Rapport, n° 276, de M. Gilles Carrez, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante.) Le Directeur du serv...
