Interventions de Marc Laffineur
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L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord-cadre entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne relatif au tunnel routier de Tende (nos 179, 272). La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée des affaires étrangères et des...
La parole est à M. le rapporteur de la commission des affaires étrangères.
Je vous prie de conclure, monsieur le rapporteur.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Alain Bocquet.
Il est vrai, monsieur Alain Bocquet, que vous êtes sorti du tunnel depuis longtemps. (Rires.) La parole est à M. Michel Bouvard, à qui je rappelle que nous parlons du tunnel de Tende.
La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée des affaires étrangères et des droits de l'homme.
La discussion générale est close.
J'appelle maintenant l'article unique du projet de loi dans le texte du Sénat.
Dans les explications de vote sur l'article unique, la parole est à M. Noël Mamère, pour cinq minutes.
Monsieur Mamère, je me permettrai d'observer qu'après avoir annoncé que vous ne les utiliseriez pas, vous avez largement dépassé vos cinq minutes
Un peu plus de six minutes, monsieur Mamère ! La parole est à M. François Loncle.
Je mets aux voix l'article unique du projet de loi. (L'article unique est adopté.)
Mardi, 16 octobre 2007, à quinze heures, première séance publique : Questions au Gouvernement ; Prestation de serment de juges de la Cour de Justice de la République ; Discussion du projet de loi de finances pour 2008, n° 189 : Rapport, n° 276, de M. Gilles Carrez, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan. À ...
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi relatif à la lutte contre la corruption (nos 171,243). La parole est à Mme la garde des sceaux, ministre de la justice.
La parole est à M. le rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une question préalable, déposée en application de l'article 91, alinéa 4, du règlement. La parole est à M. Arnaud Montebourg.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme la garde des sceaux.
Nous en venons aux explications de vote. La parole est à M. Émile Blessig.
