Interventions de Marc Laffineur
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La parole est à M. Jérôme Cahuzac, pour soutenir les sous-amendements nos 277 et 276.
La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir les sous-amendements nos 301 rectifié et 303.
Quel est l'avis de la commission ?
Et les sous-amendements ?
Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 88 et 174. (Ces amendements ne sont pas adoptés.)
Je suis saisi d'un amendement n° 48. La parole est à M. François de Rugy, pour le soutenir.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Vergnier.
La parole est à M. Michel Bouvard.
Je vous demande de conclure, monsieur de Rugy.
Monsieur de Rugy, s'il vous plaît
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jérôme Cahuzac.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix l'amendement n° 48. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 90. La parole est à M. Jérôme Cahuzac, pour le défendre.
La parole est à M. Charles de Courson.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
