Interventions de Marc Laffineur
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La parole est à Mme Marie-Anne Montchamp, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale.
La parole est à M. Marc Dolez.
La parole est à Mme Bérengère Poletti.
La parole est à M. Jean-Paul Dupré.
La parole est à Mme Anny Poursinoff.
La parole est à M. Gérard Gaudron.
La suite du débat est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes ; Suite du débat sur les politiques du handicap ; Proposition de loi relative à l'étiquetage nutritionnel. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée n...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative au prix du livre numérique (nos 2924, 3140).
Cet après-midi, l'Assemblée a commencé la discussion des articles, s'arrêtant à l'article 5 bis.
La commission a supprimé l'article 5 bis. Je suis saisi de deux amendements, nos 6 rectifié et 7 rectifié, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. Marcel Rogemont.
La parole est à M. Hervé Gaymard, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
La parole est à M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication.
La parole est à M. Marcel Rogemont.
La parole est à M. Christian Kert, vice-président de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt et une heures quarante, est reprise à vingt et une heures quarante-cinq.)
La séance est reprise. (Les amendements nos 6 rectifié et 7 rectifié, successivement mis aux voix, ne sont pas adoptés.)
En conséquence, l'article 5 bis demeure supprimé.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 8, 18 et 30, tendant à introduire un article additionnel après l'article 5 bis. La parole est à Mme Monique Boulestin, pour défendre l'amendement n° 8.
