Interventions de Marc Laffineur
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Il faut conclure, monsieur Folliot.
La parole est à Mme Laure de La Raudière.
La parole est à M. Patrick Bloche.
Je suis saisi d'un amendement n° 14. La parole est à M. Jean Dionis du Séjour, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Christian Kert, vice-président de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
La parole est à M. Lionel Tardy.
La parole est à M. Patrick Bloche.
La parole est à M. le rapporteur.
Nous allons passer au vote sur cet amendement.
Vous avez la parole, monsieur Gremetz.
Ce n'était pas un rappel au règlement, monsieur Gremetz. De plus, je vous précise que j'ai donné la parole à six orateurs sur cet amendement, alors que deux seulement peuvent en théorie intervenir.
J'ai permis que le débat se tienne et chacun a pu s'exprimer.
Vous n'avez pas de délégation de votre groupe à cet effet.
Je suis saisi d'un amendement n° 11. La parole est à M. Patrick Bloche, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1 et 12, portant article additionnel après l'article 8. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 1.
La parole est à M. Marcel Rogemont, pour soutenir l'amendement n° 12.
