Interventions de Marc Laffineur
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Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Lionel Tardy.
Nous avons terminé l'examen des articles.
Dans les explications de vote, la parole est à M. Marcel Rogemont, pour le groupe SRC.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour, pour le groupe Nouveau Centre.
La parole est à M. Christian Kert, pour le groupe UMP.
La parole est à M. Maxime Gremetz, pour le groupe GDR.
Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi. (L'ensemble de la proposition de loi est adopté.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt-deux heures quarante, est reprise à vingt-deux heures quarante-cinq.)
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi adoptée par le Sénat, tendant à améliorer le fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées et portant diverses dispositions relatives à la politique du handicap (n°s 2924, 3 146).
La parole est à Mme Marie-Anne Montchamp, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale.
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative au prix du livre numérique (n°s 2921, 3140).
La parole est à Mme Marie-Hélène Amiable.
La parole est à M. Paul Jeanneteau, rapporteur de la commission des affaires sociales.
Madame Amiable, cela ne soulève aucun problème. En effet, aux termes de l'article 45 de la Constitution, les amendements sont tout à fait recevables en première lecture. La parole est à M. Frédéric Mitterrand
Je viens de vous la donner, chère collègue !
La parole est à M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication.
La parole est à M. Hervé Gaymard, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
