Interventions de Marc Laffineur
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Poursuivez, madame Martinel.
Veuillez conclure, madame la députée.
La parole est à Mme Marie-Hélène Thoraval.
La parole est à M. Patrice Calméjane.
La parole est à Mme le ministre.
J'appelle maintenant les articles de la proposition de loi dans le texte de la commission.
Sur l'article 1er, je suis saisi de l'amendement n° 25. La parole est à M. Lionel Tardy.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
Dans la discussion générale, la parole est à Mme Martine Carrillon-Couvreur.
Veuillez conclure, madame la députée.
Il faut vraiment conclure.
Sur l'article 2, je suis d'abord saisi de l'amendement n° 2. La parole est à M. Marcel Rogemont.
La parole est à Mme Anny Poursinoff.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Philippe Morenvillier.
La parole est à M. Thierry Benoit.
Il va falloir conclure, mon cher collègue.
