Interventions de Marc Laffineur
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La parole est à M. Jean-Paul Bacquet, pour exposer sa question, n° 58, relative à la situation financière de l'hôpital d'Issoire dans le Puy-de-Dôme.
La parole est à M. le secrétaire d'État chargé des sports.
La parole est à M. Jean-Paul Bacquet.
Monsieur Bacquet, il faut conclure !
Bien entendu, mais les questions de vos collègues sont tout aussi importantes !
Mes chers collègues, il reste vingt et une questions à poser. Je demande donc à chacun de respecter son temps de parole.
La parole est à M. Gérard Gaudron, pour exposer sa question, n° 62, relative à la démolition de l'ancienne usine CMMP d'Aulnay-sous-Bois.
La parole est à M. le secrétaire d'État chargé des sports.
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle le vote sur le projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du grand-duché de Luxembourg sur la sécurité sociale (nos 100 rectifié, 493). Je rappelle que la Conférence des présidents a décidé que ce texte serait examiné selon la procédure d'e...
L'ordre du jour appelle le vote sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation du deuxième avenant à la convention entre la France et le Grand-Duché de Luxembourg tendant à éviter les doubles impositions et à établir des règles d'assistance administrative réciproque en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune (nos 1...
L'ordre du jour appelle le vote sur le projet de loi autorisant la ratification de la convention entre la République française et la République fédérale d'Allemagne en vue d'éviter les doubles impositions en matière d'impôts sur les successions et sur les donations (ensemble un protocole) (nos 153, 492). Je rappelle que la Conférence des prési...
L'ordre du jour appelle le vote sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et la Grande Jamahiriya Arabe Libyenne Populaire Socialiste en vue d'éviter les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu et de prévenir l'évasion fiscale (nos 182 rect...
L'ordre du jour appelle le vote sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'adhésion à la convention sur la mise à disposition de ressources de télécommunication pour l'atténuation des effets des catastrophes et pour les opérations de secours en cas de catastrophe (nos 115, 499). Je rappelle que la Conférence des présidents a décid...
L'ordre du jour appelle la discussion du texte de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2008 (n° 507). La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur de la commission mixte paritaire.
Monsieur Carrez, je vous remercie, à mon tour, pour la courtoisie dont vous avez fait preuve à tout moment, même si vous dépassez parfois largement votre temps de parole. (Sourires.)
La parole est à M. le secrétaire d'État chargé de la fonction publique.
Dans la discussion générale, la parole est à M. François de Rugy.
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. Jérôme Chartier.
