Les amendements de Marc Laffineur pour ce dossier
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Je suis saisi d'un amendement n° 256, déposé à titre personnel par M. le rapporteur pour avis. Il est rédactionnel, n'est-ce pas, monsieur Piron ?
Je suis saisi de cinq amendements, nos 584, 489 rectifié, 572 rectifié, 585 rectifié et 574, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 572 rectifié et 585 rectifié sont identiques. La parole est à Mme Jeanny Marc, pour soutenir l'amendement n° 584.
La parole est à M. Patrick Ollier, président de la commission des affaires économiques. (« Ah ! » sur les bancs des groupes SRC et GDR.)
Je suis saisi de deux amendements, nos 1576 et 586 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Yves Cochet, pour soutenir l'amendement n° 1576.
Nous en venons à l'examen de trois amendements portant articles additionnels après l'article 21. Je suis saisi de deux amendements, nos 37 et 45, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Alfred Trassy-Paillogues, pour soutenir l'amendement n° 37.
Je suis saisi de quinze amendements rédactionnels du rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, nos 257, 258 rectifié, 259, 272, 274, 275, 279, 130, 155, 156, 157, 158, 159, 161 et 162. (Les amendements nos 257, 258 rectifié, 259, 272, 274, 275, 279, 130, 155, 156, 157, 158, 159, 161 et 162, acceptés par le Gouvernement, s...
Je suis saisi d'un amendement n° 163. La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques.
Je suis saisi de deux amendements rédactionnels du rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, nos 164 et 166. (Les amendements nos 164 et 166, acceptés par le Gouvernement, sont successivement adoptés.)
Je suis saisi d'un amendement n° 165 rectifié. La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques.
Un amendement portant article additionnel après l'article 15 venant de m'être transmis, je vais suspendre la séance pendant quelques minutes.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix heures quarante-quatre, est reprise à dix heures quarante-six.)
La séance est reprise. L'amendement qui vient de m'être communiqué est réservé : nous l'examinerons plus tard.
La commission a maintenu la suppression, par le Sénat, de l'article 15 bis. Je suis saisi d'un amendement n° 547. La parole est à M. François Brottes.
Monsieur Ollier, c'est moi qui préside ! (« Ah ! » sur les bancs des groupes SRC et GDR.) La parole est à M. Franck Reynier, premier orateur inscrit sur l'article 34.
Je suis saisi de deux amendements, nos 501 rectifié et 555 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Frédérique Massat, pour soutenir l'amendement n° 501 rectifié.
Après l'article 15 bis, je suis saisi d'un amendement n° 1625 rectifié. La parole est à M. François Brottes.
Je suis saisi de trois amendements, nos 14, 15 et 16, qui peuvent faire l'objet, si vous en êtes d'accord, monsieur Léonard, d'une présentation commune.
La parole est à M. Christian Jacob, président de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
Je suis saisi d'un amendement n° 429 rectifié présenté par le Gouvernement. La parole est à M. le secrétaire d'État.
Monsieur Jacob, il reste dix orateurs inscrits. Comme le temps de parole est en moyenne de dix minutes par personne, vous voyez le problème. (Rires.) . La parole est à M. Alain Gest.
