Engagement national pour l'environnement

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 612 et 795. La parole est à M. André Chassaigne, pour défendre l'amendement n° 612.

L'article 15 octies ne fait l'objet d'aucun amendement. Je vais donc le mettre aux voix. (L'article 15 octies est adopté.)

L'article 15 nonies ne fait l'objet d'aucun amendement. Je vais donc le mettre aux voix. (L'article 15 nonies est adopté.)

L'article 15 decies ne fait l'objet d'aucun amendement. Je vais donc le mettre aux voix. (L'article 15 decies est adopté.)

L'article 15 undecies ne fait l'objet d'aucun amendement. Je vais donc le mettre aux voix. (L'article 15 undecies est adopté.)

L'article 15 quaterdecies ne fait l'objet d'aucun amendement. Je vais donc le mettre aux voix. (L'article 15 quaterdecies est adopté.)

Je suis saisi de plusieurs amendements portant articles additionnels après l'article 23. La parole est à M. Daniel Paul, pour défendre l'amendement n° 611.

Je suis saisi de deux amendements, nos 614 et 793, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 614 a été défendu. La parole est à M. François Brottes, pour soutenir l'amendement n° 793.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 556, 606, 557 et 607, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est àM. Daniel Paul, sur les amendements nos 556 et 557.

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-huit heures quarante, est reprise à dix-huit heures cinquante.)

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 44 rectifié, 46 rectifié et 658 rectifié. La parole est à M. Jean-Claude Mathis, pour soutenir l'amendement n° 44 rectifié.

L'amendement n° 108 est défendu. (L'amendement n° 108, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)

L'amendement n° 707 de M. Poignant est de précision. (L'amendement n° 707, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement n° 790 rectifié, portant article additionnel après l'article 25. La parole est à M. François Brottes.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant articles additionnels. Nous commençons par l'amendement n° 593. La parole est à M. Philippe Duron.

Nous en venons à deux amendements, nos 109 et 615, pouvant être soumis à une discussion commune. Ces amendements sont défendus. (Les amendements nos 109 et 615, repoussés par la commission et le Gouvernement, et successivement mis aux voix, ne sont pas adoptés.)

L'amendement n° 709 rectifié de M. Poignant est rédactionnel. (L'amendement n° 709 rectifié, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'amendement n° 1577, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)

Je suis saisi de quatre amendements, nos 694, 618 rectifié, 789 et 695, pouvant être soumis à une discussion commune. Ces amendements sont défendus. (Les amendements nos 694, 618 rectifié, 789 et 695, repoussés par la commission et le Gouvernement, et successivement mis aux voix, ne sont pas adoptés.) (Les amendements nos 111, 617 rectifié,...

L'amendement n° 733 rectifié de M. Poignant est rédactionnel. (L'amendement n° 733 rectifié, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

La parole est à M. Philippe Tourtelier pour défendre l'amendement n° 831. M. Philippe Tourtelier. Il est défendu. (L'amendement n° 831, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)