Les amendements de Marc Laffineur pour ce dossier
165 interventions trouvées.
Je vous ai laissé parler au-delà du temps qui vous était imparti, monsieur Mathus. (Exclamations sur les bancs du groupe SRC.)
Depuis le début de nos débats, les interventions n'ont fait que s'allonger. J'ai toléré des dépassements mais il est temps maintenant de laisser parler M. Françaix.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-sept heures cinq, est reprise à dix-sept heures dix.)
La séance est reprise. La parole est à M. Michel Françaix pour défendre l'amendement n° 318 rectifié.
C'est à croire que personne ici n'a lu le règlement ! Je rappelle qu'on ne peut demander une suspension de séance que pour réunir son groupe.
Vous ne l'aviez pas dit à l'appui de votre demande. La suspension est de droit, et je vous accorde cinq minutes. (Protestations sur les bancs du groupe UMP.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt-trois heures quarante-cinq, est reprise à vingt-trois heures cinquante.)
Non, monsieur Bloche. Nous en sommes à la discussion des amendements. Je suis saisi de huit amendements identiques, nos 155 à 161 et n° 787, tendant à supprimer l'article 6. (Exclamations sur les bancs du groupe SRC.)
Je rappelle que l'article 58-4 du règlement dispose que, lorsqu'un député demande la parole pour un fait personnel, celle-ci lui est accordée en fin de séance.
Sur le vote des amendements identiques nos 40, 317 rectifié, 318 rectifié, 319 rectifié, 321 rectifié et 323 rectifié, je suis saisi par le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Sur ces amendements, ainsi que sur l'amendement n° 78...
La parole est à Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication, pour donner l'avis du Gouvernement.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur les amendements identiques nos 40 et 317, 318, 319, 321 et 323 rectifiés. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 77 Nombre de suffrages exprimés 77 Majorité absolue 39 Pour l'adoption 77 Contre 0 (Les amendements identiques nos 40, 317 rectifié, 318 rectifié, 319 rectifié, 321 rectifié et 323 rectifié sont adoptés.)
Monsieur Mathus, dix orateurs se sont inscrits sur l'article. Le fait de demander à chacun de respecter son temps de parole ne me paraît pas anormal. La parole est à M. Michel Françaix.
Nous en arrivons à la discussion des amendements déposés sur l'article 5. Je suis saisi de huit amendements identiques, nos 331 à 337 et 785, tendant à supprimer l'article. La parole est à M. Didier Mathus, pour soutenir l'amendement n° 331.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-huit heures dix-sept, est reprise à dix-huit heures vingt-huit.)
La séance est reprise. Je mets donc aux voix Ah ! Puisque le président Ayrault me demande la parole, je la lui donne.
Monsieur Ayrault, j'avais annoncé la mise aux voix avant la suspension de la séance. (Protestations sur les bancs des groupes SRC et GDR.) Je vous ai donné la parole exceptionnellement, parce que vous êtes président de groupe. Maintenant, je vais procéder au scrutin. (Mêmes mouvements.) Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 332...
Je suis saisi de huit amendements, nos 324 à 330 et 41, pouvant être soumis à une discussion commune (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP Vives protestations sur les bancs des groupes SRC et GDR)
Monsieur Ayrault, je tiens à ce que chacun retrouve son calme. (Exclamations sur les bancs des groupes SRC et GDR.) Comme je viens de l'expliquer, j'avais annoncé le vote avant la suspension de séance. (« Non ! » sur les bancs des groupes SRC et GDR.) C'est la raison pour laquelle il ne pouvait y avoir de vérification du quorum. Nous abordons ...
