Les amendements de Marc Laffineur pour ce dossier
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La parole est à M. le rapporteur de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi et le projet de loi organique relatifs à l'audiovisuel public.
Je suis saisi de huit amendements identiques, nos 177 à 183 et 792. M. Mathus et M. Françaix ne sont pas là pour défendre leurs amendements nos 177 et 178. La parole est à M. Marcel Rogemont, pour soutenir l'amendement n° 179.
Je suis saisi d'un amendement n° 788 rectifié, en discussion commune avec les amendements précédents. La parole est à M. Noël Mamère.
Si je me suis permis de vous interrompre, monsieur Mamère, c'est qu'en principe je n'étais pas tenu de vous donner la parole, puisque vous n'étiez pas présent lors de la discussion commune qui a été annoncée précédemment.
Je vous accorderai la parole lorsque tous les amendements auront été défendus. M. Paul et Mmes Filippetti et Karamanli ne sont pas là pour soutenir leurs amendements nos 181, 182 et 183. La parole est donc à M. Patrick Braouezec pour défendre l'amendement n° 792.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à onze heures cinq, est reprise à onze heures dix.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à onze heures trente-cinq, est reprise à onze heures cinquante-cinq.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à douze heures dix, est reprise à douze heures quinze.)
Monsieur Mamère, il ne s'agit pas d'un rappel au règlement. C'est la cinquième fois depuis ce matin que vous demandez la parole pour un rappel au règlement, qui n'en est pas un !
Monsieur Mamère, ce n'était pas un rappel au règlement ! La parole est à M. Didier Mathus.
Je vous ferai remarquer, monsieur Mathus, que ce n'était pas non plus un rappel au règlement. (« Si ! » sur les bancs du groupe SRC.) Je vous accorde néanmoins une suspension de séance de deux minutes. (Protestations sur les bancs du groupe SRC.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures quinze, est reprise à seize heures vingt.)
Je suis saisi d'un amendement n° 68. La parole est à M. Christian Kert, rapporteur de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public et le projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de télévision.
Je suis saisi de six amendements, nos 793, 493, 494, 495, 496 et 499, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements, n°s 493, 494, 495, 496 et 499, sont identiques. La parole est à M. Noël Mamère, pour soutenir l'amendement n° 793.
Monsieur Mamère, c'est le quatrième rappel au règlement que vous faites, et c'est le quatrième qui n'a rien à voir avec le règlement. C'est aussi votre troisième demande de suspension de séance. Je vais vous l'accorder, étant entendu que je souhaite que nos débats se déroulent le mieux possible. Mais le motif que vous invoquez n'est pas receva...
Il l'est d'autant moins que le président de la commission spéciale ne s'était absenté que quelques instants et que je vais maintenant lui donner la parole.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à douze heures quarante, est reprise à douze heures quarante-cinq.)
Monsieur Mamère, c'est la quatrième ou cinquième fois que vous demandez la parole pour un rappel au règlement qui n'en est jamais un.
Pour la quatrième fois, M. Mamère vient de faire un rappel au règlement qui n'en était pas un.
M. Gérard Bapt non plus. C'est ennuyeux : voilà déjà le troisième ou le quatrième orateur inscrit qui n'est pas présent en séance ! La parole est à Mme Martine Martinel.
