Les amendements de Marc Laffineur pour ce dossier
94 interventions trouvées.
Monsieur Mallot, ce n'est pas vous qui organisez le débat. Là n'est pas votre responsabilité. Par ailleurs, je vous confirme que Mme Hostalier a retiré l'amendement n° 20. (Protestations sur les bancs du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.)
Néanmoins, pour que tout le monde retrouve son calme, je vais lever la séance. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, relatif aux droits et aux devoirs des demandeurs d'emploi. (nos 1005, 1043). La parole est à Mme la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi.
La parole est à M. Yves Albarello, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.
Cher collègue, il est temps de conclure. (Exclamations sur les bancs du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.)
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une exception d'irrecevabilité déposée en application de l'article 91, alinéa 4, du règlement. La parole est à M. Michel Issindou.
Dans les explications de vote, la parole est àM. Jean-Patrick Gille, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
Sur le vote de l'exception d'irrecevabilité, je suis saisi par le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public, précédemment annoncé, sur l'exception d'irrecevabilité. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 101 Nombre de suffrages exprimés 101 Majorité absolue 51 Pour l'adoption 25 Contre 76 L'exception d'irrecevabilité est rejetée.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une question préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 4, du règlement. La parole est à M. Jean Mallot.
Dans les explications de vote sur la question préalable, la parole est à M. Bruno Le Maire, pour le groupe UMP.
Monsieur Gremetz, vous n'avez plus la parole. La parole est à Mme Martine Pinville, pour le groupe SRC.
La discussion générale est close. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
