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Interventions en hémicycle de Marc Dolez


1133 interventions trouvées.

ce qu'on pourrait appeler une « trahison de l'esprit bicaméral ». (Applaudissements sur quelques bancs du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche. Protestations sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.) Pour jouer pleinement son rôle, le Sénat doit se réformer. J'ai la conviction que, s'il ne le fait pas...

Le projet de loi que nous examinons cet après-midi suscite, vous le savez, madame la ministre, une très vive inquiétude, pour ne pas dire la colère, des historiens et des chercheurs. Il s'agit d'un projet que l'un d'eux, le professeur Duclert, a qualifié de résolument obscurantiste, d'un projet qui, s'il était adopté, viendrait paralyser la rec...

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, la rupture conventionnelle de l'article 5 est souvent présentée comme la mesure phare de l'accord, alors qu'elle est, au contraire, une régression considérable. En réalité, cette mesure reprend la revendication patronale de « séparabilité à l'amiable », en créant une nouvelle cat...