Interventions en commissions de Marc Bernier

Je vous remercie, madame la présidente, d'avoir organisé cette audition après celle de Mme Bachelot hier. Je regrette toutefois qu'elle ait lieu à huis clos, d'autant que certains députés ici présents sont certainement déjà en ligne sur Twitter Je ne reviens pas sur l'image désastreuse de ces événements pour tous nos clubs amateurs. Comment l...

Je ne fais que répéter ce que j'entends, dans ma circonscription notamment. J'ai aussi été très choqué, comme beaucoup de Français, que de nombreux joueurs ne chantent pas La Marseillaise. L'ex-entraîneur de rugby, Bernard Laporte, a indiqué qu'avec lui ceux qui n'acceptaient pas de chanter l'hymne national n'avaient pas leur place dans la sél...

Vous n'avez pas répondu sur la Marseillaise !

J'étais quelque peu réticent vis-à-vis de ce texte, que je n'ai donc pas cosigné. Mais je suis aujourd'hui rassuré, les mesures envisagées étant graduées et proportionnées. Peut-on encore parler d'absentéisme scolaire au sens strict quand il s'agit de lycéens âgés de plus de 16 ans, dès lors que l'école n'est obligatoire dans notre pays que ju...

Une proposition du rapport a pour objet d'amener les fournisseurs d'accès à élargir leur offre de films en vidéo à la demande (VàD). Trois sites ont été désignés pour référencer les films disponibles. Quid des chaînes gratuites et des chaînes de cinéma existant sur les bouquets de chaînes à péage ? Quel contrôle exercera le CSA sur ce genre de ...

En effet, nous devons veiller à la cohérence et à la lisibilité d'un dispositif qui, je le rappelle, doit constituer l'activité principale d'un jeune entre 16 et 25 ans dans le cadre d'une mission d'intérêt général et qui ne repose pas sur le don de soi qu'implique le bénévolat.

Comme mes collègues, j'ai beaucoup apprécié, Madame, votre exposé liminaire. Comme vous, je regrette que les 250 millions d'euros mentionnés n'aient pas été retenus au nombre des priorités du grand emprunt ; nous ferons ce qui est en notre pouvoir pour vous aider à renforcer la culture scientifique en France. On ne peut plus se satisfaire de l'...

rapporteur pour avis de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation pour les patrimoines. Comme M. Dell'Agnola, je tiens à vous remercier, monsieur le ministre, ainsi que votre cabinet, de l'accueil que vous nous avez réservé dès votre prise de fonctions. À la Commission des affaires culturelles, nous avons pour tradition de nous ...

rapporteur pour avis de la Commission des affaires culturelles. Peut-être me transmettrez-vous des réponses par écrit, monsieur le ministre, mais je m'interroge sur le blocage des 20 millions de ressources extra-budgétaires à destination du Centre des monuments nationaux, ainsi que sur le mécénat.

L'article 52 est l'occasion de se repencher sur le transfert aux collectivités locales de certains éléments du patrimoine monumental. On peut certes considérer que la proposition du Gouvernement aurait pu être précédée de davantage de concertation, comme cela avait été le cas pour l'article 97 de la loi de 2004. Pour autant, faut-il supprimer p...

L'intérêt de cet amendement est de faire revivre la possibilité de transfert qui avait été ouverte par l'article 97 de la loi de 2004 avec une liste limitative de monuments établie par la commission Rémond. Le délai d'option ouvert aux collectivités locales souhaitant se voir transférer un monument serait rouvert pour un an, après avoir été clo...

Les amendements s'inscrivent dans le cadre proposé par le Gouvernement dans l'article 52, que l'on peut schématiser ainsi : pas de liste préétablie de monuments transférables à l'inverse de l'article 97 de la loi de 2004 ; initiative de la collectivité locale qui doit être validée par le représentant de l'État. Le texte de l'article 52 se car...

Cet amendement introduit la notion de réutilisation des monuments transférés tout en apportant des garanties sur les conditions de cette réutilisation : il conviendra de respecter leur histoire et leur intérêt artistique et architectural. J'y suis favorable. La commission adopte l'amendement n° 6 AC. La commission examine ensuite l'amendement...

Il s'agit effectivement d'une disposition utile. J'y suis favorable. La commission adopte l'amendement n° 7 AC. La commission donne ensuite un avis favorable à l'adoption de l'article 52 ainsi modifié. Article additionnel après l'article 52 : Rapport au Parlement sur la décentralisation du patrimoine protégé La commission examine l'amendeme...

Cet amendement prévoit un rapport au Parlement chaque année sur l'application du dispositif de transfert. Le principe paraît utile pour l'information du Parlement. La périodicité peut être discutée : une fois par an, n'est-ce pas trop fréquent par rapport au nombre et au rythme des opérations de transfert envisageables ? Je vous propose donc de...

Je souhaiterais vous interroger sur la nécessité de faire une plus grande place à l'éducation artistique et culturelle. Nous sommes nombreux, au sein de la toute nouvelle Commission des affaires culturelles, à souhaiter qu'une mission évalue l'impact de cette éducation à l'école. On connaît la profondeur des inégalités entre nos territoires da...

Je souhaiterais vous interroger sur la nécessité de faire une plus grande place à l'éducation artistique et culturelle. Nous sommes nombreux, au sein de la toute nouvelle Commission des affaires culturelles, à souhaiter qu'une mission évalue l'impact de cette éducation à l'école. On connaît la profondeur des inégalités entre nos territoires da...

Ce sont le plus souvent les collectivités locales qui assument les charges de la formation artistique et culturelle. Je vous ai du reste écrit pour mettre en valeur le travail très concret qu'elles effectuent, notamment dans les territoires ruraux. En tant que rapporteur pour avis sur les patrimoines, j'ai centré mon travail sur le handicap. J...

Ma question concerne le programme d'équipement numérique des écoles rurales, destiné aux communes de moins de 2 000 habitants et mis en place dans le cadre du plan de relance. Ce plan, pourtant très attendu, pose un réel problème. Quand le projet a été lancé, les écoles privées sous contrat ne savaient pas si elles pouvaient en bénéficier. Dan...

En ma qualité de rapporteur pour avis de la commission sur le patrimoine, je salue le grand intérêt du rapport qui, à l'issue d'une approche transversale des sujets, formule une série de propositions que je partage largement. Je me félicite qu'il rappelle le grand succès des Journées du patrimoine. Par ailleurs, il aborde à juste titre la quest...