Interventions de Louis Giscard d'Estaing
3796 interventions trouvées.
La parole est à M. Roland Muzeau pour défendre l'amendement n° 773.
Nous en venons à plusieurs amendements, précédemment réservés, portant articles additionnels après l'article 8. Je suis saisi d'une série d'amendements identiques, nos 584 à 593. La parole est à M. Dominique Baert.
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
La parole est à M. Christian Eckert.
La parole est à M. Jean Mallot.
La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
La parole est à Mme Catherine Lemorton.
Veuillez poursuivre, madame Lemorton.
Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Christian Eckert.
Je suis saisi d'un amendement n° 218 rectifié. La parole est à M. Jérôme Chartier, pour soutenir l'amendement
Il s'agit donc désormais de l'amendement n° 218, deuxième rectification. Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Bouvard.
La parole est à M. le rapporteur général pour soutenir l'amendement n° 755 rectifié.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Mes chers collègues, nous devons encore examiner un peu plus de quarante amendements. Si nous pouvons le faire avant treize heures trente, cela nous permettra de lever la séance en ayant achevé nos travaux. J'appelle votre attention sur le point, chacun demeurant responsable de la durée de ses propos.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 669 et 774. La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec, pour défendre l'amendement n° 669.
La parole est à M. Roland Muzeau, pour défendre l'amendement n° 774.
