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La parole est à M. Arnaud Robinet, rapporteur de la commission des affaires sociales.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à Mme Catherine Lemorton, pour une durée ne pouvant excéder trente minutes.
La parole est à M. le ministre.
Nous en arrivons aux explications de vote sur la motion de rejet préalable. Pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine, la parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour le groupe Nouveau Centre.
Pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire, la parole est à M. Jean-Pierre Door.
La parole est à M. Jean-Louis Touraine, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
Merci de conclure.
J'ai reçu de M. Yves Cochet et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. Roland Muzeau, pour une durée ne pouvant excéder trente minutes.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le président de la commission des affaires sociales.
Au titre des explications de vote, la parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
La parole est à M. Jean-Pierre Door, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
La parole est à M. Gérard Bapt, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
Dans la discussion générale, la parole est à Mme Anny Poursinoff.
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Je vous félicite, monsieur Préel, d'avoir respecté rigoureusement votre temps de parole. La parole est à M. Jean-Pierre Door.
La parole est à M. Gérard Bapt.
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.